Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ... à un tiers les droits et les avantages attachés à sa part d'intér...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 3·fr
    ...à l'étranger, bénéficieront d'avantages particuliers qui seront fi...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 10·fr
    ...Cet avantage est également applicable aux salariés âgés de 55 ans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 2·fr
    ...stitution de la société. II. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 12·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les con...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 17·fr
    ...nfirmés par la souscription. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 13·fr
    ...**Pas d'avantages particuliers aux actionnaires.** Les conditions...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 32·fr
    ...- Avantages particuliers : Néant. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 2·fr
    ...Néant **Avantage particuliers** : Néant **Condition d'admission ...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 27·fr
    ...le flux touristique, à créer davantage d'emplois et à remporter l'...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 6·fr
    ...loppement local, avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 21·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 42·fr
    ...Les sociétés qui ne bénéficient pas des avantages fiscaux de la lo...
  • Journal Officiel·1997 / N°085·page 12·fr
    ...e 1995, l'intéressé a rang et avantages de de chef de service d'ad...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 5·fr
    ... avec tous ses droits et tous avantages une vente complète, intégr...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 26·fr
    ...12- Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 8·fr
    ...- Renforcer davantage les fonds propres nets de la Banque en appli...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 20·fr
    ...- Avantages particuliers : aucun - Conditions d'admissions aux as...