22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·2003 / N°102·page 43·fr...Le candidat déclaré admissible est informé par lettre individuelle...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 40·fr...ed par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 45·fr...Des parts indivises soit 184,4 dans l'immeuble dénommé «terre Sidi...
- Journal Officiel·1976 / N°078·page 23·fr...17) Salah 18) Ferjani, 19) Hassen dans l'indivision entre eux suiv...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 39·fr..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 52·fr...u'ils possèdent la moitié à l'indivision d'un terrain de superfici...
- Journal Officiel·1981 / N°084·page 8·fr...e la construction d'immeubles individuels, à concurrence de 800 m2...
- Annonces Légales·2013 / N°067·page 50·fr...lisé en copropriété et dans l'indivision - Constructions et Equipe...
- Annonces Légales·2016 / N°094·page 44·fr...iales et des états financiers individuels de la société relatifs à...
- Journal Officiel·2000 / N°038·page 16·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Journal Officiel·2005 / N°011·page 4·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2025 / N°163·page 16·fr... les deux 120 parts chacun en indivision et dont la superficie est...
- Annonces Légales·2026 / N°050·page 19·fr...auquel s'ajoute sa quote-part indivise de 2438/52,10 parts, objet ...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 44·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le président du ...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 23·fr...par moitiés entre eux, dans l’indivision. Qu’elle n’est grevée d’a...
- Annonces Légales·2015 / N°024·page 54·fr...La moitié indivise dans l'immeuble sis à la route de Tunis km 11 c...
- Annonces Légales·2015 / N°054·page 32·fr...L'ensemble des parts indivises de la propriété objet du titre fonc...
- Annonces Légales·2017 / N°006·page 48·frse compose d'un terrain nu indivise sa façade principale nord sur ...
- Annonces Légales·2019 / N°056·page 11·fr... représentant les 127,5 parts indivises du titre foncier dénommé «...
- Annonces Légales·2023 / N°073·page 2·fr...- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Cons...