Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 45·fr
    ...spositions de l'article 13 des statuts de la société. 2013B01866S...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 54·fr
    ...Modification corrélative des statuts. 5. Pouvoirs pour formalités....
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 12·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence en date du 12 Avril 20...
  • Journal Officiel·2002 / N°018·page 8·fr
    ...agement sur l'honneur et l'attestation de réussite à l'examen prat...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 15·fr
    ...daire (ancien régime), une attestation scolaire doit être présenté...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 28·fr
    ...ergétique, - informatique, - statistique et analyse de l'informa...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 9·fr
    ...de 31/01/2024 et suivant l'attestation de dépôt n°15/2025 en date ...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 10·fr
    ...e que le Conseil de l'Instance statue sur cette question dans un d...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 27·fr
    ...Les contestations et autres Appositions sont reçues entre les main...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 6·fr
    Vu le décret N° 72-290 du 29 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 45·fr
    ...blée Générale Ordinaire devant statuer sur l'exercice 1979 Les Ac...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 27·fr
    ...3) L'article 11 des statuts est amendé par conséquence. 2012S0087...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 29·fr
    ...Il a été décidé aussi de modifier l'article 13 du statut de la soc...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 19·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice arrêté au 3...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 14·fr
    Deux exemplaires du dit procès-verbal et des statuts mise à jour o...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 36·fr
    ...- Suite à l'augmentation du capital les articles 6 et 7 des Statut...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 37·fr
    ...u'à l'issue de l'assemblée qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 17·fr
    ...6) Convocation de l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 18·fr
    ...1, quittance n° 78694 et selon statuts mise à jour le 5 octobre 20...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 6·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris ...