Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 8·fr
    ...- Le statut particulier du personnel de la société tunisienne des ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 23·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 4·fr
    ...Selon l'article 2 des statuts, la société a pour objet d'effectuer...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 12·fr
    ...L'approbation du statut du syndic de la Résidence Les Emeraudes. 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 6·fr
    ...n moteur Diesel DEUTZ 526Cv et stationnée au port de pêche de Sous...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 8·fr
    ... juge commissaire, il a été constaté Journal Officiel de la Répub...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 21·fr
    ...on des articles 2, 3 et 15 des statuts. 2006G01001SRLB2 Renouvel...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 36·fr
    ...Mise à jour des statuts, changement de lieu d'implantation. (De Za...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 56·fr
    ...llage de Mhédhba contenant une station d'essence non opérationnell...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 14·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service, ensemble les t...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 11·fr
    ...1) Un jugement en matière de statut personnel N° 1837 rendu le 18 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 22·fr
    ...L'article 9 des statuts est modifié en conséquence. Pour Extrait ...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 14·fr
    ...L'article 07 des statuts est par conséquent modifié. 2015A01031SA...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 4·fr
    ...° 85-78 du 5 août 1985 portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 39·fr
    ...rouvant le règlement fixant le statut particulier et la rémunérati...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 14·fr
    ...le service du personnel enseignant statutaire, 2. le service du pe...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 26·fr
    ...Le 1er est identique d'après un constat externe au rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 22·fr
    ...agraphe 2, 24, 26, 28 et 44 du statut de société. 3- Il a été déc...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 16·fr
    ...on du capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 38·fr
    ...-haut, les articles 6 et 7 des statuts de la Société Berbère Louch...