Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 16·fr
    ...2 - Sont désignés, en qualité de membres suppléants de la commissi...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 6·fr
    ...n du présent décret, la municipalité de Menzel Bourguiba et celle ...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 8·fr
    ...la totalité du titre foncier nommé «ghars karmous» n°57304 Sousse ...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 12·fr
    ...er B2-5, CUN 1082 Tunis, la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 6·fr
    ...La totalité du terrain agricole, qui correspond au lot n° B959 l'o...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 13·fr
    ...4, Rue de la Galite 2080 Ariana. Durée : 99 ans. Gérant : Ridha ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 6·fr
    ...Consistances et modalités des épreuves a) L'épreuve de compositio...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ...ux enchères publiques de la totalité du huitième indivis du Henchi...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 34·fr
    ...ême ordre du jour, à la Municipalité de Menzel Bourguiba. Pour le...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 225625 parts revenant à titre...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 51·fr
    ...nombre de 18440 parts de la totalité des parts qui est de 36880 pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 42·fr
    ...— Qu'elle a approuvé les statuts dans leur intégralité; — Qu'elle ...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 30·fr
    ...aled Ben Romdhan Mjahed, la totalité du fonds de commerce de la ve...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 10·fr
    ...ction tout en conservant des qualités qu'on ne peut accorder à auc...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 56·fr
    ...L'adjudication de la totalité de l'immeuble saisi aura lieu le Lun...
  • Annonces Légales·2015 / N°113·page 10·fr
    ...- Nomination de Mademoiselle Nadia Gharbi, en qualité de cogérante...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 12·fr
    ...embre 1972 et ce dans les spécialités suivantes : Filière longue ...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 52·fr
    ...65 délivrée le 21/5/2019 la totalité de fonds de commerce qui cons...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 54·fr
    ...L'ensemble d'un tiers à l'indivis (1/3) de la totalité de l'immeub...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 33·fr
    ...trôle et certification de la qualité des semences et plants, contr...