Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 40·fr
    Changement de l'article 1 des statuts de la société La Société LI...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 36·fr
    ...Les statuts de la société Dr Oetker Gias Export SARL ont, par cons...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 30·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'assembl...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 5·fr
    ...- Les modalités de prise en charge des prestations prévues par la ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 35·fr
    ... à compter de la date de la constatation par les agents de la banq...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 10·fr
    ...ode des sociétés commerciales Statuts : acte sous seing privé, en...
  • Annonces Légales·2004 / N°199·page 7·fr
    ...- modification des statuts de la société conformément au code des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 10·fr
    ...teur pour une nouvelle période statutaire de 2 ans. Dont deux exe...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 24·fr
    ...us étendus mentionnés dans les statuts mis à jour. Ils peuvent agi...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 16·fr
    ...dinars Mise en conformité des statuts avec les dispositions de la...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 2·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 45·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts de la société. 2. Question...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 20·fr
    ...3 L'article 6 des statuts de la Société est modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 31·fr
    ...eures au siège social en vu de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 22·fr
    ...naires doivent conformément au statut présenter leur certificats n...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 45·fr
    ...Conformément aux articles 33 et 38 des statuts d'Amen Capital l'as...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 59·fr
    ... ans prenant fin lors de l'AGO statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 21·fr
    ...de Monastir en vertu d'une attestation de perte n°812 en date du 1...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 16·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 51·fr
    ... route de Sidi Mansour - Km 6, Station Hamza - Sfax. Avocat Pours...