Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 5·fr
    ...r du présent décret, la municipalité de Dar Allouche devra marquer...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 18·fr
    ... 6 octobre 2008, fixant les modalités d'organisation de l'examen p...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 15·fr
    ...la totalité de la propriété non enregistrée de superficie de 222 m...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 5·fr
    ...10 DT) chacune, payables en totalité à la souscription à Mr Hajji ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 5·fr
    ...ammes d'enseignement et les modalités des examens de la Licence de...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 4·fr
    ...La totalité de l'immeuble constitué d'une parcelle de terrain de f...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 23·fr
    ...artager les parts acquises a égalité. 2 - Modification de l'articl...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 33·fr
    ...- Monsieur Mazzone Fabrizio est nommé en qualité de nouveau gérant...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 10·fr
    ...- nomme Monsieur Mohamed AMOURI en sa qualité de Président du Cons...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 74·fr
    ...- Nommé Monsieur Mokhtar Lahiani en qualité de liquidateur avec le...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 24·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** 1°) La totalité d'une maison s...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 49·fr
    ...La totalité du deuxième étage avec l'escalier de l'immeuble sis à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 34·fr
    ...La Municipalité de Sousse. ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqu...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 28·fr
    ...La municipalité. A l'Est : Hudj Yahia. Au Nord : Ahmed Ben Romdaha...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 19·fr
    ...bal, pour effectuer toutes formalités de droit. 2011R00958SRLB2 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 59·fr
    ...ieur ABDELMAJID FEDHILA, la totalité du fonds de commerce sis dans...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr
    ...Pendant, le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 27·fr
    ...4- La nomination de Mr Othmen Mohamed en qualité de nouveau gérant...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 44·fr
    ...pour l'accomplissement des formalités d'enregistrement et de publi...
  • Journal Officiel·1991 / N°079·page 5·fr
    ... 24 février 1986 fixant les modalités d'attribution de la partie a...