158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·2007 / N°024·page 7·fr...demande de prêt ou avant le constat technique effectué par les age...
- Journal Officiel·2017 / N°044·page 22·fr...la route qui se chargent de constater les contraventions commises ...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 39·fr...2- La modification du huitième article du statuts. 2006X01272SRLB...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 36·fr...onformément à l'article 33 des statuts, les actionnaires possédant...
- Annonces Légales·2007 / N°043·page 42·fr...Toutes les contestations seront acceptées chez Maître Bel Hadj Nab...
- Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr...- Mise à jour de l'article 6 des statuts. 2009R00240SANB2 # BANQ...
- Journal Officiel·1978 / N°074·page 25·fr...204543 renfermant une station d'essence, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1983 / N°054·page 5·fr...### STATUT DES NORMES **Article Premier.** — Les normes tunisienn...
- Journal Officiel·1993 / N°083·page 9·fr...- Les infractions sont constatées et poursuivies comme en matière ...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 34·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1997 / N°050·page 6·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr...par conséquent l'article 4 des statuts. 2019R00602SRUB2 Société ...
- Journal Officiel·2006 / N°035·page 9·fr...- le statut particulier du personnel, - le tableau de classificati...
- Journal Officiel·2009 / N°013·page 13·fr...4 - Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont consta...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 30·fr...3°) Modifications à apporter en conséquence à l'article 6 des stat...
- Annonces Légales·2005 / N°185·page 22·fr...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
- Annonces Légales·2007 / N°071·page 10·fr...ification de l'article (6) des statuts. 3 - Et suivant procès-ver...
- Annonces Légales·2007 / N°081·page 20·fr...tion des articles 4-6-7-14 des statuts de la société. 2007G04002S...
- Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr...3 - Modification des articles 15 et 16 des statuts. 4 - Approbati...
- Annonces Légales·2008 / N°025·page 13·fr...on de capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...