Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 7·fr
    ...demande de prêt ou avant le constat technique effectué par les age...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 22·fr
    ...la route qui se chargent de constater les contraventions commises ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 39·fr
    ...2- La modification du huitième article du statuts. 2006X01272SRLB...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 36·fr
    ...onformément à l'article 33 des statuts, les actionnaires possédant...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 42·fr
    ...Toutes les contestations seront acceptées chez Maître Bel Hadj Nab...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr
    ...- Mise à jour de l'article 6 des statuts. 2009R00240SANB2 # BANQ...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 25·fr
    ...204543 renfermant une station d'essence, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 5·fr
    ...### STATUT DES NORMES **Article Premier.** — Les normes tunisienn...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 9·fr
    ...- Les infractions sont constatées et poursuivies comme en matière ...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 34·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr
    ...par conséquent l'article 4 des statuts. 2019R00602SRUB2 Société ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 9·fr
    ...- le statut particulier du personnel, - le tableau de classificati...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 13·fr
    ...4 - Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont consta...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 30·fr
    ...3°) Modifications à apporter en conséquence à l'article 6 des stat...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 22·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 10·fr
    ...ification de l'article (6) des statuts. 3 - Et suivant procès-ver...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 20·fr
    ...tion des articles 4-6-7-14 des statuts de la société. 2007G04002S...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr
    ...3 - Modification des articles 15 et 16 des statuts. 4 - Approbati...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 13·fr
    ...on de capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...