Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 13·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité ...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 13·fr
    ...ة لاحقة --- Titre II Les modalités de présentation des preuves ...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 15·fr
    ...la totalité du titre foncier n°103684 Sousse d'une superficie de 5...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 2·fr
    ...e aux enchères publiques la totalité du fonds de commerce « Café »...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 39·fr
    ...ing privé légalisé à la municipalité de Bembla le 20 juillet 2005,...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 33·fr
    ...u comité directeur élargi en qualité d'observateurs. Il est, égale...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 37·fr
    ...La totalité de l'immeuble, sis à la rue 21 novembre 1953 à Majel B...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 46·fr
    ...4- Inscription au profit de la municipalité de Tunis concernant le...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 20·fr
    ...AMARA en qualité de liquidateur. 2009S02494SRLB2 ## Cession des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 31·fr
    ...Le Président de la Municipalité Certifié conforme : Le Président -...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 21·fr
    ...Vertongen José de nationalité Belge. Priorité unioniste : demande ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 6·fr
    ...aire conserve, en outre, la totalité des indemnités à caractère fa...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 39·fr
    ...e Mr Mohamed Kamel Sethom en qualité d'administrateur judiciaire. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 41·fr
    ... Elsalem 3ème étage Sfax, en qualité syndic de la faillite de Sté ...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 50·fr
    ...(en sa qualité de substituée en tout les engagements de l'ex-Banqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 48·fr
    ...Mouna Bent Salah Ben Med Ben Jomma (en sa qualité de caution réell...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 75·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 10·fr
    ...19 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation du concours e...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 40·fr
    ...du 10 août 2005, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 76·fr
    ...cret est accordée selon les modalités suivantes : A/ Pour les thè...