Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 2·fr
    ...procès-verbal ou certificat constatant les fonds et valeurs qui co...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 19·fr
    ...en conséquence l'article 8 des statuts. P/La société 2008G03512S...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 13·fr
    ... instruments de mesure sera constatés au cours de l'année 1974 par...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 28·fr
    ...- Modification des articles 2 et 6 de statuts. - Modification de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 44·fr
    ... tous les documents dont l'attestation de dépôt n°ROO1849 Tout cr...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 25·fr
    ...L'approbation de modification l'article 8 du statut. 2011B01530SR...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 18·fr
    ...par conséquent l'article 6 des statuts est modifié. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 29·fr
    ...6) Une attestation de versement ou de dépôt de cautionnement provi...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 33·fr
    ...La modification des articles 4 et 6 des statuts. Deux originaux d...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 15·fr
    ...633611R/A/M/000 Il est statué sur jugement rendu par le tribunal ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 21·fr
    ... pétrolière de Radès en vue de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 26·fr
    ...les dispositions complétant le statut particulier du personnel de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 18·fr
    ...) Modification corrélative des statuts. Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 29·fr
    ...b) Modification de l'article 28 du Statut. c) Questions diverses. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 32·fr
    ...nt réalisée et l'article 6 des statuts modifié en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 45·fr
    ...Le gérant est chargée de mettre à jour le statut de la société en ...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 25·fr
    ...2°) L'attestation de la C.N.S.S. valable le jour de l'adjudication...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 60·fr
    ...IDA" sise à 1 Km au nord de la station Naassen au bord de la Rte n...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 24·fr
    ...boration des textes fixant les statuts et la rémunération des agen...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 47·fr
    ...l'assemblée générale appelée à statuer sur l'exercice 2013. 2- Lec...