Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 37·fr
    ...association Suivant procès constat sous le n° 4241 du 25/12/2014 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 5·fr
    ...Des exemplaires du statut actualisé et de PV de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 17·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut du personnel de l'Etat, des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 3·fr
    ... conformément aux dispositions statutaires et s'est tenue au siège...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 4·fr
    ...n à l'issue de l'AGO appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 17·fr
    ...'article 7 et l'article 30 des statuts de la société ont été modif...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 5·fr
    ...idence au qui sont chargés par station d'emploi en dehors de leur ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 6·fr
    ...960 (3 rabia I 1380), portant «statut particulier des greffiers et...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 8·fr
    ...841199L Suivant l'attestation de déclaration n° E2005-731, enregi...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 46·fr
    ...Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 22·fr
    ...Les articles 01,03,04,06,07 13 des statuts ont été modifiés en con...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 51·fr
    ...tance n° M016386, et selon attestation de dépôt en date du 14/7/20...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 19·fr
    Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Conditions d...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 31·fr
    ...2014401663SRLB2 ## Modification du statut Société CYRTA PLUS MF...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 9·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1987 par...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 7·fr
    ...— soit par l'intermédiaire de toute autre station de radiocommunic...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 21·fr
    ...blée générale ordinaire devant statuer sur les états financiers de...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 9·fr
    ..., nonobstant leur nature, leur statut juridique ou leur objet d'ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 37·fr
    ...on approbation l'article 8 des statuts est modifié. 2006S02228SRL...