Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 33·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 62·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 43·fr
    ... de commerce consistant en une station de lavage auto, vidange et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 42·fr
    ... chacune L'article 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquenc...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 33·fr
    ...515962012 Suivant modification des statuts de ladite société en d...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 29·fr
    ...é du fonds de commerce à usage Station service Lavage et Vidange A...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 33·fr
    ...ent des articles 6, 7 et 9 des statuts de la société. - l'agrément...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 10·fr
    ...1464053Y** Suivant statuts enregistrés à la recette d'Ettadhamen ...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 7·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 4·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2025 / N°147·page 5·fr
    ...choisie pour recevoir les contestations, dans un délai maximum de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 25·fr
    ...cation des articles 6 et 7 des statuts. 2009T00548SRLB2 ## Cessi...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 10·fr
    ... ; 5°) Dans le cadre de leurs statuts respectifs aux coopératives...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 49·fr
    ...ie certifiée conforme de l'attestation de scolarité. Les demandes...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 25·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 52·fr
    ...Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Journal Officiel·1983 / N°073·page 11·fr
    ...fin de l'une des périodes pour statuer sur la question de savoir s...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 33·fr
    ...u fonds de commerce concernant Station de lavage, existant dans n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 26·fr
    ...ette des finances Avenue de la Station le 10/12/2015 Quittance n° ...