Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 54·fr
    ...3- Des statuts enregistrés à la recette des finances cité Mahrajèn...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 7·fr
    ... de commerce consistant en une station de lavage de voitures sise ...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 3·fr
    ...on intégralité l'article 6 des statuts relatif au capital social a...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 22·fr
    ... du 26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de ma...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 28·fr
    ...on exigé et une copie de l'attestation justifiant que le candidat ...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 18·fr
    ...di 24 Août 2024 à 10 H afin de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 18·fr
    ...L'article n° 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le géran...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 20·fr
    ...2006T00413SRLB2 Désignation de commissaire aux comptes Les Stati...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 63·fr
    ...ons prévues à l'article 22 des statuts. 2007T01870SANB3 Convocat...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 37·fr
    ... social et selon les modalités statutaires. Nom du premier respons...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 43·fr
    ...et ont amandé l'article 12 des statuts et ont approuvé à l'unanimi...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 42·fr
    ...Les contestations sont reçues entre les mains de Maître Mohamed So...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 52·fr
    ...La visite et le constat de l'immeuble peuvent se faire tous les jo...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 66·fr
    ...it de tous les pouvoirs que le statut lui délègue pour la durée de...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 27·fr
    ... d'un véhicule à l'arrêt ou en stationnement ou de tout autre obst...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 23·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2014W00182SANB2 Sociét...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 31·fr
    ...n°09460409 a cédé la totalité du fonds de commerce à usage Station...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 17·fr
    ...aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...