Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 28·fr
    ...pie de la décision d'octroi d'avantages émanant de l'API sous le n...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 23·fr
    ...r des statuts; - Fixation des avantages en nature accordés au Géra...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 2·fr
    ...Les avantages particuliers stipulés dans le projet de statut au pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 14·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Condi...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 3·fr
    ... avec bénéfice du rang et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 15·fr
    ...résent décret, conservent les avantages et indemnités afférents à ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 7·fr
    ...n qu'ils avaient acquise si l'avantage retiré de leur nomination e...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 8·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages de sous-direc...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 30·fr
    ... la Cité a réussi à réaliser davantage d'ouverture vers l'école, l...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 3·fr
    ... Apport en nature : Néant. 8. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 20·fr
    ...10 dinars 10 - Les avantages particuliers : aucun 11 - Les conditi...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 13·fr
    ...ation et, éventuellement, les avantages particuliers qui lui sont ...
  • Journal Officiel·1990 / N°082·page 8·fr
    ...Elles doivent s'abstenir d'accorder des avantages, de quelque natu...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 5·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 3·fr
    ...mêmes pouvoirs, émoluments et avantages de son prédécesseur afin d...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 24·fr
    ...confirmation de cette valeur. Avantage particuliers : Néant. Condi...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 6·fr
    ...ntéressé bénéficie de rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 8·fr
    ...- Avantage particulier : aucun. - Condition d'admission aux assem...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 25·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...