Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 14·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Condi...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 3·fr
    ...avec bénéfice du rang et des avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 15·fr
    ...ésent décret, conservent les avantages et indemnités afférents à c...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 7·fr
    ... qu'ils avaient acquise si l'avantage retiré de leur nomination es...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 8·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages de sous-direc...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 23·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 30·fr
    ...la Cité a réussi à réaliser davantage d'ouverture vers l'école, l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 3·fr
    ...Apport en nature : Néant. 8. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 20·fr
    ...10 dinars 10 - Les avantages particuliers : aucun 11 - Les conditi...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 13·fr
    ...tion et, éventuellement, les avantages particuliers qui lui sont a...
  • Journal Officiel·1990 / N°082·page 8·fr
    ...Elles doivent s'abstenir d'accorder des avantages, de quelque natu...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 5·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 3·fr
    ...êmes pouvoirs, émoluments et avantages de son prédécesseur afin de...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 24·fr
    ...onfirmation de cette valeur. Avantage particuliers : Néant. Condit...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 6·fr
    ...téressé bénéficie de rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 8·fr
    ...- Avantage particulier : aucun. - Condition d'admission aux assem...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 25·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 19·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 67·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particuliers ...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **A...