Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 26·fr
    ...e de propriété de terrain à l'indivision sise à Kerknah objet de d...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 24·fr
    ...ion ou rénovation d'immeubles individuels, semi collectifs ou coll...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 20·fr
    ...to représente 763/10378 parts indivis du titre 15628 Béja lui appa...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 16·fr
    ...les parts indivises soient 14 parts / 80 parts revenant à la parti...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 57·fr
    ... de la totalité des parts à l'indivision de l'immeuble sise à la r...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 49·fr
    ...7366, à part égales et dans l'indivision la totalité du fonds de c...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 48·fr
    ...3) Examen et approbation, s'il y a lieu des états financiers indiv...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 35·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 22·fr
    ...- D'approuver les états financiers individuels de l'exercice 2015 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 3·fr
    ...2- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Con...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 2·fr
    ...occupe de bonne foi, b) au co-indivisaire de l'Etat dans le cas où...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 16·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 45·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 45·fr
    ...La moitié indivise dans l'immeuble sis à la route de Tunis km 11 c...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 39·fr
    ...aisie soit 14144/140210 parts indivises dans l'immeuble dénommé « ...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 27·fr
    ...d Zaiem et Mr Gerhard Kranzel individuellement. 2017407647SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 49·fr
    ...Les parts indivises à la vente est fixé à Quatre vingt et un mille...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 5·fr
    ...traitement des problèmes de l'individu et de la société qui condui...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 41·fr
    ...2019400036FCCC2 ## Vente de parts indivises dans un fonds de comm...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 14·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...