...t tiré du programme fixé en annexe jointe à cet arrêté, - une épre...

...lité du fonds de commerce ou s'exerce l'activité de taxiphone, dan...

...s de commerce exploité au complexe Elmanar n° 66 - Sfax, avec tous...

...onctionnaires ou agents dans l'exercice de leurs fonctions ainsi q...

...Cette dernière section doit avoir en annexe un local de lavage et ...

...ce n°M058214, les comptes de l'exercice 2012/2013 ont été approuvé...

...Deux exemplaires de la décision ont été déposés au greffe du tribu...

...2°) — Le bilan et les comptes annexes de l'Unité Coopérative de Pr...

...puisqu'aucune activité n'y est exercée. Elle a deux entrées avec d...

...– Le centre comprend un conseil scientifique qui exerce les missio...

...onctionnaires ou agents dans l'exercice de leurs fonctions, ainsi ...

...partie du budget, au cours des exercices, si le mauvais rendement ...

...de Maître Béchir Khouja Avocat exerçant au 14 Rue Ali Bach Hamba T...

...re principal d'université pour exercer les fonctions de sous-direc...

...ès du bureau du syndic de complexe Intileka -1- Sfax avec toutes s...

...ise au rez-de-chaussée de l'annexe Immeuble QNB Rue cité des scien...

... du domaine public relatif à l'exercice des attributions ci-dessus...

... n° 01546515 demeurant au complexe Hassen Belkhoja Ras Djebel. ##...

...ntageusement en plâtre mis par exemple sous la forme gâteau de fil...

...yant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du...