Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 12·fr
    ...ate du 9/1/2025 et suivant attestation de consignation n°244/2026 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 24·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Mohamed Mansour demeurant au 44 rue de la Sta...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 42·fr
    ...- Modification de l'article 6 du statut. 2006B00715SRLB2 Modifica...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 27·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 42·fr
    ...Les immeubles saisi peuvent être visités et constatés tout les jou...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 25·fr
    ... Octobre 2011, l'article 6 des statuts est modifié. P/Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 18·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission une attestat...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 49·fr
    ...098 daté de 18/7/2008 et l'attestation du dépôt n° 17334 daté du 4...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 6·fr
    ... commun toute fraude dûment constatée, entraîne l'exclusion immédi...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 51·fr
    ...onformément à l'article 15 des statuts de la société civile immobi...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 14·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts constitutionnelle de la so...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 14·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts, et ce par acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 9·fr
    ...totalité du fonds de commerce (Station de services lavage et lubri...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 3·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2020400134S...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 14·fr
    ...La visite et le constat de l'immeuble se fait tous les jours. La ...
  • Annonces Légales·2004 / N°087·page 5·fr
    ...anisation, 4- Mise à jour des statuts de la société. 2004T2551SR...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 9·fr
    ...6 - Mettre à jour les statuts conformément aux dispositions du cod...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 2·fr
    ...2 djounuda II 1379), fixant le statut du Directeur de l'Ecole Norm...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 3·fr
    ...Langues Vivantes est soumis au statut des personnels de l'Enseigne...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 48·fr
    ...érale de Tunisie suivant l'attestation de dépôt n° 4236 daté du 2 ...