Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 60·fr
    ...ial du commissaire aux comptes statuant sur l'exercice 2005, - exa...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 48·fr
    ...re foncier n° 10659 Mahdia, constatant en un terrain agricole comp...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 27·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts relatif au capital en consé...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 41·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 45·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2008...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 30·fr
    ...Attestation de non opposition : N°322 du 9/3/2011 Gouvernorat de S...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 52·fr
    ...Modification de l'article sept (7) des statuts de la société. P/L...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 19·fr
    ...scal en tenant lieu; - une attestation de domicile datée de moins ...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 51·fr
    ...- Modification du chapitre 6 des statuts juridiques de la société....
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 37·fr
    ... de commerce consistant en une station de lavage et de réparation ...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 42·fr
    Suivant l'attestation n°1485 du 7/5/2015 signée par l'institut Nat...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 23·fr
    ...juge de première instance a constaté que l'activité avait cessé et...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 16·fr
    ...Le Président de la Commune d'Ouestatia a l'honneur de porter à la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 16·fr
    ...- Mise à jour des articles 2 et 3 de statut de la société. - Exten...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 28·fr
    ...Les articles 4 et 15 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 37·fr
    ...L'article quatre des statuts de la Société est modifié en conséque...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 13·fr
    ... modifier l'article 6 et 7 des statuts. Deux exemplaires des docu...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 11·fr
    ... 27 septembre 1973, relatif au statut des personnels de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 27·fr
    ...du capital et modification des statuts; d) Questions diverses. N°...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 47·fr
    ...Rectification de certains articles des statuts Questions Diverses...