Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr
    ...enu seul propriétaire de la totalité des parts cédées. Monsieur B...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 27·fr
    ...909.600 actions nominatives nouvelles à souscrire en totalité et à...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 17·fr
    ... date du 26/8/2014 à la municipalité de Sousse et enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 9·fr
    ...longue durée est soumis aux modalités prescrites pour l'octroi du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 9·fr
    # TITRE III CONTROLE QUALITATIF DES ALIMENTS DES ANIMAUX Art. 19....
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 10·fr
    ... du 7 mars 2003, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 15·fr
    ...Ces conditions ainsi que les modalités de leurs applications doive...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 21·fr
    ...I 1380), établi suivant les modalités ci-après : a) si l'employeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 13·fr
    ...«gérance libre» à Monsieur Lassaad Ben Miled Ben Hriz, la totalité...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 31·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 54·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 33650 Sfax nommé « Elkwa »sis à Sf...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 13·fr
    ...2- La nomination de Monsieur Walid Ben Amor en qualité de cogérant...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 11·fr
    ...end deux options selon la spécialité du candidat : - Chimie; - Sc...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 11·fr
    ... 3 juillet 1969, fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 5·fr
    ...n numéraires et libérées en totalité. Gérante : Fatma Araoud. 2010...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 34·fr
    ...omplissement de toutes les formalités légales et réglementaires ju...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 23·fr
    ...ditions particulières d'une localité l'exigent, proposer des modif...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 23·fr
    ...personnes n'ayant pas la nationalité tunisienne qui doivent présen...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 45·fr
    ... Helmut Etschel, agissant en qualité de Gérants de la Société E+M ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 19·fr
    ...de Monsieur Moncef Doghri en qualité de gérant pour une période de...