Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 4·fr
    ...er dans le grade d'agent de constatation de la conservation de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 19·fr
    ...Avantage particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditio...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 18·fr
    ...- Modification de l'article (6) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 16·fr
    ...Visite et constat des lieux : Chaque jour et pour plus d'informati...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 9·fr
    ... la sortie des passagers de la station de louage el Moncef Bey sit...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 10·fr
    ...ace récréatif avec cascades et statues artistiques. - Rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2004 / N°137·page 3·fr
    ...Condition de visite et constat des lieux : Toute la semaine à part...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 16·fr
    ...aires suivant l'article 26 des statuts de la société. - La nomina...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 30·fr
    ...Monsieur Habib ben Abdelkader Zaiem est nommé gérant statutaire av...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 10·fr
    ...dé de modifier l'article 3 des statuts portant sur l'objet social ...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 34·fr
    ... judiciaire), le tribunal a constaté la cessation de l'activité de...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 15·fr
    ...difier les articles 6 et 7 des statuts. Suivant PV AGE en date du...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 3·fr
    ...ferrée un km au Nord-Est de la station de Fedj Estamar se dirige e...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 22·fr
    ... Modification corrélatives des statuts. 2014T06546SRLB2 ## Socié...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 12·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 11·fr
    ...Le gérant en application de l'article 4 des statuts a décidé de tr...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 19·fr
    ...l de Première Instance de Sfax statuant en matière civile dans l'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 2·fr
    ...-199 du 11 mai 1961, fixant le Statut particulier du Corps des Sec...