Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 12·fr
    ...ilitaires en fonction dans les stations « Radar » une indemnité de...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 13·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 16·fr
    ...- Modifications corrélatives des statuts. 2008R02492SANB2 --- *...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 19·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 24·fr
    ...conformément à l'article 4 des statuts, il a été décidé le transfe...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 12·fr
    ...- De statuer sur les difficultés rencontrées par les entreprises l...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 29·fr
    ...2012S01386SRLB2 ## Statuer sur l'activité de la société ### Redis...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 35·fr
    ...- Modification de l'article Sept du statut de la Société. 2013X00...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 14·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice 2016. 2/ p...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 8·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 19·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne, l'exclusion immédi...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 29·fr
    ...23, quittance n° 118828 et des statuts mis à jour enregistrés à la...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 41·fr
    ...homologués par le tribunal qui statue sur l'affaire, qui seront an...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 39·fr
    ...pprouver les modifications des Statuts de la Banque de Financement...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 2·fr
    ...376 ## MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES APPROBATION des statuts d...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 37·fr
    ...libérer sur la mise à jour des statuts de la société. 2014R00954S...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 35·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6, 7 et 15 des statuts de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 34·fr
    ...- Après avoir examiné le quatrième chapitre de statut de la sociét...
  • Journal Officiel·1992 / N°087·page 4·fr
    ...nformément aux tableaux et attestations de possessions et de délim...