Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 52·fr
    ...La visite et le constat de l'immeuble se fait tous les jours. La ...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 9·fr
    ...- Toute infraction aux dispositions du présent arrêté est constaté...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 46·fr
    ...s modifications à apporter aux statuts de la société absorbante ; ...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 5·fr
    ...ves à l'octroi des diverses prestations, * de centraliser et d'étu...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 4·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 21·fr
    ...rieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble les...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 29·fr
    ...ue internationale et des manifestations scientifiques à la directi...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 6·fr
    ...ques et électroniques et en prestation des services qui y sont lié...
  • Annonces Légales·2025 / N°161·page 2·fr
    ...99 ans Date de dépôt de statut de la société au tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2005 / N°072·page 11·fr
    ...ation et en application de nos statuts, nous vous prions de bien v...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 11·fr
    ...ales cependant, l'article 8 du statut est donc modifié. Suivant P...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 47·fr
    ...Sont établis les statuts d'une société anonyme dont l'extrait suit...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 19·fr
    ...L'assemblée générale a décidé de modifier l'article 7 des statuts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 37·fr
    ...fier les articles 14 et 15 des statuts. 2008T01343SRLB2 ## Liqui...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 3·fr
    ...2008G03942SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 8·fr
    ...Vu le décret No 71-101 du 3 octobre 1971, fixant le statut des cad...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 31·fr
    ... Chebbi (tel que prévu par les statuts de la société) sont nulles ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 7·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr
    ...IL a été également décidé de modifier l'article 3 des statuts en c...