Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 16·fr
    ... corrélatif de l'article 4 des statuts. 2016R00157SRLB2 Société ...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 33·fr
    ...en Arous le fonds de commerce (station lavage et répartition autom...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 31·fr
    ...Les primes d'investissement sont servies sur la base d'un constat ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 21·fr
    ...blée générale ordinaire devant statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 9·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école. b) - par v...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 8·fr
    ...Ces entreprises peuvent, en outre, réaliser des prestations de ser...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 11·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 6·fr
    ...errestres et afférentes aux prestations qu'elle fournit et l'ensem...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 13·fr
    ..., la liste des créanciers contestataires étant la suivante : 1- L...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 6·fr
    ...de grouper les recours et d'en statuer par une seule décision. Ar...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 10·fr
    ...par réexportation, soit par constatation en entrepôt réel ou ficti...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 28·fr
    ...Les contestations et autres oppositions sont reçues à l'étude de M...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 24·fr
    ...Le statut général des fonctionnaires. Les contrats administratifs...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 28·fr
    ...r conjointement avec le gérant statutaire Mohamed Taha El Oued au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 17·fr
    ...dé de modifier l'article 3 des statuts. Article nouveau : Dénomin...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 26·fr
    ...Marchandises avec les pouvoirs statutaires. Le Président du Conse...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 50·fr
    ... Ha-ched - Tunis; à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 17·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts de la Société Le Conseil d...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 30·fr
    ... l'article trente deux (32) du statut de la société. 2015R03655SA...