Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 38·fr
    ...2) Adoption des statuts. 3) Nominations des premiers administrateu...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 25·fr
    quittance n° 1913 et des statuts mis à jour ont été déposés au gre...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 4·fr
    ... 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels des o...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 40·fr
    ...ge de la société et qui aura à statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 44·fr
    ...Deux exemplaires des statuts enregistrés à Tunis, A.C. le 17 août ...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 15·fr
    ...2) La modification de l'article 6 des statuts de la société. Deux...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 7·fr
    ...ions de Chef de Service des Prestataires de Services et des Commer...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 26·fr
    ...017443LAM000 Société Abdelhedi et Zouari «STATION A.Z» S.A.R.L A...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 24·fr
    ... Souk Djerba consistant en une station de lavage à monsieur Achour...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...odification de l'article 8 des statuts selon lequel le bureau exéc...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 25·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 84·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 30·fr
    ...te et licencie conformément au statut applicable et conformément à...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 12·fr
    ...u 14/03/2010 en vertu de l'attestation de mon pourvoi en cassation...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 6·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des Fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 14·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 et 8 des statuts. Deux exempla...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 10·fr
    ...- Modification de l'article 24 des statuts et son remplacement par...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 27·fr
    ...- de modifier en conséquence les articles 6, 7 et 10 des statuts d...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 54·fr
    ...8050 Hammamet et affecté à une station de lavage des voitures et v...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 30·fr
    ...8050 Hammamet et affecté à une station de lavage des voitures et v...