Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 6·fr
    ...semblée générale ordinaire. Avantages particuliers : Néant. Déla...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 14·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 15·fr
    ...Le travailleur gardera, dans ce cas, le salaire et les avantages c...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 10·fr
    ...Il bénéficie à ce titre des rémunérations et avantages y afférents...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 22·fr
    ...- Avantage particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux asse...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 12·fr
    ...Dans cette position, il conserve la rémunération et les avantages ...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 22·fr
    ... ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un av...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 13·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 7·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés 1° Indemnité de pré...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 18·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 17·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les con...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 37·fr
    ...hôtel offre des arrangements avantageux concernant la réservation ...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 48·fr
    ...e dont il s'agit se fait à l'avantage et aux risques de Madame Fat...
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 13·fr
    ...10 Dinars Avantages particuliers : Néant Condition d'admission e...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 9·fr
    ...es de Kasserine avec rang et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 7·fr
    ...ieuses bénéficient des mêmes avantages et des indemnités accordés ...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 16·fr
    ...3, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 7·fr
    ...Aucune personne ne bénéficie d'avantage particulier stipulé dans l...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 19·fr
    ...ndes aux nouvelles actions. Avantages particuliers : Aucun. Cond...