Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 8·fr
    ... est représenté par les parts indivises s'élevant à 1012.014m² du ...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 19·fr
    ...Les parts indivises soient 765/30742 dans l'immeuble dénommé «IMEN...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 24·fr
    ...laire du registre de commerce individuel n° A1216711997, en qualit...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 8·fr
    ...Dans l'indivision et par 1/3 entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 19·fr
    ...amdia représentant une partie indivise du T.F n° 39939. La constr...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 13·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 23·fr
    ...Les 2/3 dans l'indivision d'un terrain sis rte taniour km 4,5 mark...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 15·fr
    ...normes prudentielles sur base individuelle et sur base consolidée....
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété exclusive dans l'indivision de : 1) L...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 35·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 29·fr
    ... de propriétaire de la moitié indivise de l'immeuble cité demeuran...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 16·fr
    ...les trois quarts indivis de la maison sise route Menzel Chaker km ...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 46·fr
    ...hsen Ben Nasr Boukhris dans l'indivision entre eux et selon les pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 16·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 7·fr
    ...rmité ; 2° En cas de travaux individuels, l'allocation peut être ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 44·fr
    ...ires sont classées au dossier individuel de l'agent intéressé. Il ...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 40·fr
    ...33 parts indivises de la totalité de l'immeuble consistant en une ...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 18·fr
    ...692/10000 parties communes et indivises y afférentes relevant du t...
  • Annonces Légales·2019 / N°086·page 7·fr
    ...ooli la totalité de ses parts indivises lui appartenant dans le fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 7·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...