Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 7·fr
    ..., sur sa demande, et la même qualité dans la circonscription du Tr...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 50·fr
    ...La totalité de l'habitation constituant une villa équipée avec ter...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 2·fr
    ...e Mahdia est muté en la même qualité à la délégation de Boumerdas ...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 20·fr
    - Nomination de Mme Besma Bedoui en qualité de co-commissaires aux...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 24·fr
    ...2.000 dinars en modifiant la qualité de résidence de société résid...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 40·fr
    ...La totalité de la propriété revenant à Mr Abdelkarim Ben Taher Tra...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 43·fr
    ...D'où la totalité de sa superficie est de 197,50 m² environ. Il con...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier 16239 Mahdia; dén...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 14·fr
    ...L'étendue, la durée et les modalités du service des prestations so...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 5·fr
    ... après accomplissement des formalités du Commerce Extérieur. Art....
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 15·fr
    ...Nature et qualités physiques et mécaniques des sols (différents te...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 38·fr
    ...ute Chala Mornag a vendu la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 48·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet TF N°32931 Ariana dénommé (Baeth 1...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 15·fr
    ...n°31240 le 17/7/2021 sur la totalité de la propriété sise Route de...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 8·fr
    ...e Jendouba à la vente de la totalité du titre foncier nommé «El Ha...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 11·fr
    ...naient à l'Administration en qualité de titulaires à la date du co...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 11·fr
    ...Mademoiselle Yacoubi Meriem cède la totalité de ses parts soit 10 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr
    ... Ibnou El Fourat Sfax, en sa qualité de garant hypothécaire en fav...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 9·fr
    ...« la Spécialité Automobile » « Boulakia frères », au capital de 12...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 23·fr
    ...ed Ben Abdesselem Loukil la totalité des parts qu'il possède dans ...