Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 24·fr
    ...straction faite de toutes contestation éventuelles. Le bénéficiai...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 56·fr
    ...idé de modifier l'article 4 du statut de la société, de changer so...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 53·fr
    ...Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence. 2008X0...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 16·fr
    ...295, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 58·fr
    ...Il est à rappeler que conformément à l'article 40 des statuts, seu...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 24·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 11·fr
    ...- au statut et à la rémunération du personnel; - à la création et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 11·fr
    ...— Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 44·fr
    ...odification de l'article 4 des statuts. 2014S01343SANB3 --- **Co...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 31·fr
    ...- Rectification corrélative de l'article 6 des statuts. 2014B0138...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 20·fr
    ...urguiba 8050 Hammamet les contestations seront acceptées aux mains...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 26·fr
    ...à jour des articles 7 et 8 des statuts relatifs au capital social....
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 29·fr
    ...ant l'immeuble, objet de la constatation, en deux parties sud et n...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 2·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 5·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Journal Officiel·2024 / N°020·page 5·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécuri...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts est en conséquence modifié. En vertu du p...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 26·fr
    ...ntroduction et l'article 7 des statuts. La gérante 2006X00830SRL...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 10·fr
    ...1/ l'article sept des statuts a été modifié suivant la deuxième ré...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 63·fr
    ... de commerce consistant en une station service dénommée "Esso" sis...