Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 34·fr
    ...- modification de l'article premier et sept des statuts de la soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 34·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés de manière corréa...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 60·fr
    ...onformément à l'article 19 des statuts. Cette même annonce a été ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 35·fr
    ...a société; 3) Modification des statuts. Les documents de l'assemb...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 17·fr
    ...-mécanicien, confectionneur de statif, mouleur. Catégorie IV : (o...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 51·fr
    ... 23/12/2010 sous le n°149 a constaté l'impossibilité de sauvetage ...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 32·fr
    ...- Une attestation d'agrément. - Certificat de non faillite. N° E-...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 30·fr
    ... à l'équipement des forages et stations de reprises d'El Azib. Ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 23·fr
    ...c tous les pouvoirs énoncés au statuts les plus étendus. Le géran...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 34·fr
    ...uence, les articles 2 et 7 des statuts. 2012T04700SRLB2 Société "...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 14·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 53·fr
    ...n Suivant procès verbal de constat n° 7967 du 17 juillet 2014 éta...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 20·fr
    ...Les articles 1, 4, 6 et 9 des statuts ont été modifiés à la suite ...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 21·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 67·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 13·fr
    ...nt de l'entrepôt privé sont constatées par les services des douane...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 8·fr
    ...2007G02744SRLB1 Société EZZITOUNA Suivant le statut enregistré à...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Dépôt légal :...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 23·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts. 3. Transfert du siège soc...