Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 39·fr
    ...eaux, un bloc sanitaire et une station lavage. Mise à prix : La m...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 20·fr
    ...conformément à la loi et aux statuts 15- Les fonds provenant de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 53·fr
    ...partir du 30/7/2011 tout en constatant la possibilité de sa contin...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 16·fr
    ...2 du 9 septembre 1977, portant statut du personnel médical hospita...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 22·fr
    ... poste de transformation de la Station SCOGAT - Village Latrache B...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 31·fr
    ...- Mohamed des articles 6/7 des statuts. 2012T06936SRLB2 ## Cessi...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 23·fr
    ...« Le Tribunal, statuant en dernier ressort, déclare le nommé Tahar...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 42·fr
    ...de constat, daté du 28/9/2014 enregistré à la recette H. Bourguiba...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 11·fr
    ...1355695/W/A/M** Suivant statut enregistré à la recette des financ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 13·fr
    ...ordinaire annuelle de 2020 qui statuera sur l'exercice 2019. 2017...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 28·fr
    ...ception de la Redevance des Prestations Douanières et de la Redeva...
  • Journal Officiel·2009 / N°060·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 26·fr
    ...Exécution de deux jugements rendus en matière de statut personnel ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le conseil d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 9·fr
    ...ovenant chacun d'une connexion stationnaire vers une connexion piv...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 40·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. Les projets de résolutions...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 34·fr
    ...- La modification des articles 6 et 7 des statuts de la société en...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 35·fr
    ...apportant à l'article 2 de ses statuts. **Siège Social :** Son si...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 4·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...