Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1987 / N°077·page 6·fr
    ... lieu de naissance; — la nationalité; — la photo d'identité; — la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 7·fr
    ...29 octobre 1990, fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 7·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement de la comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 6·fr
    ...ax 202222 sous n°676 sur la totalité de la propriété enregistrée o...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 10·fr
    ... de l'administration et les modalités de leurs élaboration, réalis...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 5·fr
    ...ieur Wassim Kreim a cédé la totalité du fonds de commerce d'un caf...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 5·fr
    ...ts Comptables de Tunisie, en qualité de commissaire aux comptes de...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 2·fr
    ...La totalité des parts appartenant aux parties saisies constituant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 3·fr
    ...La totalité des parts revenant à Anouar Hajeri dans la propriété s...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 45·fr
    l'intégralité du prix de cession. Le commissaire à l'exécution dev...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 41·fr
    ...li ben Jemaâ dit Henda de sa qualité de membre de la commission su...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 33·fr
    ...Mohamed Ben Abdallah Mathlouthi, fonctionnalité résidant au lotiss...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 49·fr
    ...son neveu Zoubaier Seboui en qualité de tuteur aux fins de gérer s...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 11·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne ; 2) ...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 25·fr
    ...Modalités de Souscription : — Condition de Souscription : La Sous...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 19·fr
    ...Palalith, David So Keung Chan. Cette invention porte en général s...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 57·fr
    ...hi, par moitié ente eux, la totalité du fonds de commerce consista...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la route de Gremda Km 7 avenue Héd...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 16·fr
    ... insalubres ou incommodes, formalités relatives à l'obtention d'un...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 11·fr
    ...tes tout en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option ch...