Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 23·fr
    3- Et de mettre à jour les articles 2 et 3 des statuts en conséque...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 21·fr
    ...et de modifier l'article 3 des statuts en conséquence. 2/ Suivant...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 14·fr
    ... de commerce consistant en une station service sous marque "ESSO" ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 28·fr
    ... sociales et la mise à jour du statut de la société. 2011R02573SR...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 37·fr
    ...8224, et selon mise à jour des statuts le 28 avril 2012 enregistré...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 22·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 12·fr
    ...t ou de l'examineur qui l'a constatée. Art. 11. — La liste des ca...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 24·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 50·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 15·fr
    ...- L'adoption des nouveaux Statuts. - La Désignation des membres du...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 26·fr
    ...servi de base au calcul des prestations allouées sur le fondement ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 8·fr
    ...ctives sectorielles ou par des statuts particuliers d'entreprises ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 46·fr
    ...- L'approbation de la mise à jour des statuts datés du 20/7/2017 e...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 11·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 13·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école. b) par voi...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 37·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 2·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. - L'Assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 17·fr
    ...dé de changer l'article 14 des statuts de la société portant sur l...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 6·fr
    ...me, représentée par son gérant statutaire, sis à Ksibet Sousse RC ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts, est modifié comme suit : ...