158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1978 / N°010·page 38·fr...Elle a confié statutairement à Messieurs Tahar Makchaha et à Amar ...
- Journal Officiel·1981 / N°038·page 28·fr...e de Hammamet Conformément au statut agréé par le Ministre de l'i...
- Annonces Légales·2014 / N°064·page 19·fr...6- Modification de l'article 7 et de l'article 8 des statuts. 201...
- Annonces Légales·2015 / N°055·page 40·fr...- L'approbation des nouveaux statuts de la société en date du 24/9...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 10·fr...servir de kouttab ; — une attestation faisant état de la manière ...
- Annonces Légales·2016 / N°015·page 36·fr...Modification de l'article 9 du statut - Démission du gérant Mr Fay...
- Annonces Légales·2017 / N°151·page 56·fr...VII) Visite et constat des lieux : chaque jour à partir de 10 h d...
- Annonces Légales·2018 / N°018·page 32·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquence. Le dépôt a é...
- Annonces Légales·2025 / N°134·page 3·fr... - Les associés approuvent les statuts mis-à-jour - Un exemplaire ...
- Annonces Légales·2005 / N°127·page 8·fr...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
- Annonces Légales·2005 / N°157·page 17·fr... été décidé la mise à jour des statuts de la société et ce, au sen...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 29·fr...5) Renouvellement statutaire du conseil d'administration. 6) Fixat...
- Annonces Légales·2010 / N°146·page 29·fr...1- Approbation des statuts mis en conformité avec la loi. 2- Quest...
- Annonces Légales·2011 / N°029·page 4·fr...297, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
- Annonces Légales·2011 / N°034·page 22·fr... ont décidé la mise à jour des statuts de la société conformément ...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 48·fr...De ce fait, l'article VI des Statuts de la Société a été modifié e...
- Journal Officiel·1983 / N°058·page 26·fr...— Il sera attribué chaque année à tout agent statutaire permanent ...
- Annonces Légales·2014 / N°007·page 25·fr...ion du capital l'article 6 des statuts est modifié comme suit : #...
- Annonces Légales·2016 / N°101·page 11·fr...- Et de modifier en conséquence l'article 6 des statuts relatif au...