Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 43·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 11·fr
    ... tenue de l'assemblée a été constaté par un procès-verbal (enregis...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 2·fr
    ...euvent être accordées dans les stations estivales ou touristiques....
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 22·fr
    ..., Les Berges Du Lac, Tunis I/ Statuts : Suivant acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 7·fr
    ...ue de l'assemblée générale qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 9·fr
    ...'Administration 4 Agents de Constatation 1 Secrétaire Sténo-Dactyl...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé en conséquence modifié. Les ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 51·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 42·fr
    ...Deux exemplaires des statuts au greffe du tribunal de première ins...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 30·fr
    ...défaut s'il ne produit une attestation en tenant lieu délivrée par...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 15·fr
    ...tion du système d'information (statistiques et tableau de bord) né...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 34·fr
    ...aix Hammam Chat destinée comme station de lavage. Les oppositions...
  • Journal Officiel·1992 / N°025·page 4·fr
    ...nctions de chef de service des statistiques à la direction général...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 53·fr
    ...e commerce qui consiste en une station de lavage et matricule sous...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 20·fr
    ...s 1 - 54 - Duplicata de l'attestation de visite technique 1 - 55...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 53·fr
    ... au 7 rue jarra Tunis, une attestation de perte a été délivrée par...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 23·fr
    ...Mise à jour des statuts. 2. Pouvoirs pour formalités. Les documen...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 8·fr
    ...La visite et le constat de l'immeuble se fait tous les jours. La ...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 4·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 15·fr
    ...t pour activité principale une station de lavage de voitures avec ...