Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 13·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 41·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts fixant le montant du capita...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 53·fr
    ...Conformément à l'article 40 des statuts de la Banque Nationale Agr...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 3·fr
    ...En conséquence le paragraphe 1 de l'article 6 des statuts est modi...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 57·fr
    ...ent du secteur, 5 - les manifestations nationales et internationa...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 14·fr
    ...° 9815, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du t...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 20·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. III. — Deux exempl...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 16·fr
    ...ois ans 2004, 2005 et 2006, le statut mis à jour de la société a é...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 15·fr
    ...En conséquence les articles 7 et 8 des statuts seront modifiés. *...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 7·fr
    ...Organisation de l'Enseignement - Réforme de l'enseignement; - Sta...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 31·fr
    ...ification de l'article six des statuts de la société qui fixe le m...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 18·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer les comptes de l'exercice c...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 35·fr
    ...- Modification des statuts suite à ces décisions. 2008R00876SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 29·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 52·fr
    ...fication et la mise à jour des statuts et la nomination du gérant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 7·fr
    ...r tous les pouvoirs énoncés au statut les plus étendus. 2010G03573...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 29·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 14·fr
    ...ti des pouvoirs découlants des statuts de la société. III/ Dépôt ...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 21·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 27·fr
    ...n Suivant procès verbal de constat n° 1388 en date du 25 et 26/05...