Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 17·fr
    ...s correspondants aux salaires actuels servis par l'Agence Foncière...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 43·fr
    ...riétaires des 700.000 actions actuelles à titre irréductibles à ra...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 13·fr
    ...j Ettoumi El Batan Manouba et actuellement demeurant Rue Farhat Ha...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 28·fr
    ...al de la société de l'adresse actuelle sise à l'immeuble COGEM, Ap...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 2·fr
    ...| NOM | TITRE foncier | DÉSIGNATION | VALEUR globale actuelle | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 28·fr
    ...on de Chkioua anciennement et actuellement appartenant aux frères ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 24·fr
    ...icie de 1000 mm qui est brulé actuellement; l'immeuble est délimit...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 22·fr
    ...Les propriétaires des 21.000 actions composant le capital actuel d...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    ...Les dites propriétés sont occupées actuellement par la partie sais...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 40·fr
    ...ion gratuite aux actionnaires actuels de 5250 actions nominatives ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 52·fr
    ...s composant le capital social actuel, sera exercé dans un délai d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 38·fr
    ... le fonds de commerce affecté actuellement à l'activité de bijoute...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 6·fr
    ... par son rang de créance contractuel déterminé par la clause de su...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 15·fr
    ...Il est actuellement divisé en 3.000 parts de 5 Dinars l'une répart...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 18·fr
    ...on badigeonnée à l'extérieur, actuellement habitée, comprend deux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 15·fr
    ...r le décret du 27 avril 1921, actuellement au taux de 2 % du prix ...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 18·fr
    ...Boujelbène, actuellement Makni, - Au Nord : les héritiers Driss, -...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 48·fr
    ...Tandis que la superficie couverte actuelle est de 1638 m². D'autr...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 5·fr
    ...gramme servie aux agents contractuels de la R.T.T. — L'indemnité ...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 24·fr
    ... superficie de 95 m², occupée actuellement par la dame Najet Chrai...