Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 39·fr
    ...iège social de la société pour statuer sur les résultats de l'exer...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 26·fr
    ...dra fin à l'assemblée générale statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 19·fr
    ...e la devise de facturation, constatés entre la date d'enregistreme...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 7·fr
    ...» Ces prix sont diminués de la taxe de statistique, de l'impôt et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 5·fr
    ...avril 2005 pour assister et constater suite à la vérification du q...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 11·fr
    ... été décidé la mise à jour des statuts de la société. 2005X1956SA...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 25·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 19·fr
    ...Les articles quatre et huit des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 26·fr
    ... la dite augmentation a été constatée par une déclaration écrite r...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 40·fr
    ...n sociale l'article 3 et 6 des statuts se trouvent modifiés sans c...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 48·fr
    ...- La modification des statuts de l'association dans ses articles 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 22·fr
    ...concours externe 1) électrostatique : 1) loi de colomb, unité de...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 14·fr
    ...mli Abich - La mise à jour des statuts. 2015R04470SRLB2 Cessation...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 28·fr
    ...alisée, l'article sept (7) des statuts, relatif au capital social,...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 56·fr
    ...que chatt Mériem 4042 (près de station de carburant Staroil) ou pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 17·fr
    ...1/ une note indiquant la nature juridique, les statuts, les noms, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 12·fr
    ...Toutes les autres dispositions des statuts non contraires aux prés...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 34·fr
    ...tre les personnes désignées au statut, siège social : 10, Rue de S...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 15·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...