Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 31·fr
    ...L'approbation de la modification de l'article 8 du statut. 2013X0...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 65·fr
    ...me 80, série 5, case 198, a constaté la réalisation effective de c...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 14·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 5·fr
    ...- le statut particulier du personnel du centre, - le tableau de cl...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 5·fr
    ...Les contestations doivent être reçues au cabinet d'avocate Zaier M...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 13·fr
    ...ssemblée accompagnés par l'attestation de propriété d'actions. Le...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 15·fr
    ...es mails accompagnés par l'attestation de propriété de leurs actio...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 13·fr
    ... subordonnés pendant les manifestations sportives, - participer à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 28·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 14·fr
    ...s à recevoir et les charges constatées d'avance). 4- les Provisio...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 32·fr
    ...s de recettes réalisées, la constatation des créances et les dépen...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 24·fr
    ...- approbation des statuts de la SA société El Habib enregistrés à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 11·fr
    ...age des produits forestiers Constatation des délits Réparation des...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 40·fr
    ...1) Hatem Bahri (C.I.N n° 2515459), demeurant Avenue 20 Mars statio...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 42·fr
    ...icilié à route de Tunis Km 1.5 station Chaâbane Sfax. L'avocat po...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 42·fr
    ...dénommée Société El-Hilal suivant statut enregistré à Ain Draham, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 22·fr
    ...Il a été décidé de modifier l'article 6 du statut de la société, d...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 23·fr
    ...rs de constitution suivant ses statuts enregistrés à la recette de...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 22·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 22·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur doit mentionner le ta...