Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 52·fr
    ...corrélative de l'article 6 des statuts. Le rapport du conseil d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 29·fr
    ...s sociétés commerciales et des statuts. 2019403565SANB3 Autres s...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 135·fr
    ...| | 57 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 18·fr
    ...ommerciales et l'article 45 du statut de la SRTGN. - Les actionnai...
  • Annonces Légales·2025 / N°167·page 9·fr
    ...Contestation à l'adresse de l'exploitation. Annonce publiée au jo...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 7·fr
    ...Le second motif est établi par le conseil de discipline qui statue...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 35·fr
    ...e suite à quoi l'article 4 des statuts a été modifié. Amara Habib...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 2·fr
    ...at de location, soit d'une attestation d'occupation délivrée par l...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 38·fr
    ...En conséquence de ce précède l'article 6 des statuts a été modifié...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 39·fr
    ...- Modification des statuts - Election du bureau Directeur. Le Pré...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 29·fr
    ... capital; 3°) Modification des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 40·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. N° ...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 11·fr
    ...13 des Statuts, il oppert que Messieurs Mahmoud dit Ali Boubaker e...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 50·fr
    ...rce due à l'exploitation de la Station Service Auto. Les oppositi...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 32·fr
    ...Imed Ben Ali et de mise à jour de statuts de la société dont deux ...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 39·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 4·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des agents de l'Etat...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 9·fr
    ... Générale Ordinaire qui aura à statuer sur l'exercice 2022 ou cell...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 6·fr
    ...l Sousse dont l'objet est PLAY STATION. Les oppositions doivent ê...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 17·fr
    ...de 1ère Instance de Tunis a constaté que la Société Hôtelière GOLD...