Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 65·fr
    ...En cas d'égalité de l'écart entre la note attribuée par le troisiè...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 16·fr
    ...La totalité des immeubles objet du titre foncier Num : 76265 Arian...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 4·fr
    ...La totalité du sixième dans l'indivision de l'immeuble consistant ...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 13·fr
    ...ur Amara ben Hédi Salah, le totalité du fonds de commerce d'Alimen...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 5·fr
    ...a) une subvention pour couvrir en totalité ou en partie les dépens...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 31·fr
    ... le délai d'exécution de la totalité des biens et services requis ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 21·fr
    ...La totalité du terrain sis à la circonscription d'Habib Thameur El...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 38·fr
    ... Djerba, CIN n°05769661, la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 57·fr
    ...t de l'Etat tunisien, de la totalité des parts sociales revenant à...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 24·fr
    ...- Mr Tahri Chokri a cédé la totalité de ses parts sociales 300 par...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 38·fr
    ...**L'immeuble :** La totalité de l'immeuble nommé «Naziha », d'une ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 35·fr
    ...ommercial au sein de la municipalité Menzel Nour Monastir sur lequ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 30·fr
    ... du 18 mai 1998, fixant les modalités de déroulement des élections...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr
    ...ation des conditions et des modalités de participation des occupan...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 27·fr
    ...s membres présents, en cas d'égalité des voix celle du président e...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 7·fr
    ...n et ne possédant pas la nationalité de l'une des parties contract...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 9·fr
    ...C'est la totalité de l'immobilier objet du titre foncier n°29586 M...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 7·fr
    ...5/ la totalité du terrain objet du titre foncier n°32803 Sousse d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 10·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble constitué du bâti et de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr
    ...La totalité d'un immeuble non immatriculé, sis à la zone Industrie...