Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 36·fr
    ...5) Mise à jour des statuts et modification de l'article 6. 6) Ques...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 43·fr
    ...erce des produits pétroliers « Station Total » et des produits de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 36·fr
    ...cation des articles 6 et 7 des statuts. - Et suivant les deux acte...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 28·fr
    ... l'alinéa 3 de l'article 8 des statuts comme suit : L'article 8 a...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 10·fr
    ...le tribunal immobilier statuant en session ordinaire au siège du T...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 13·fr
    ...06 du 3 décembre 1983, portant statut de l'artisan, telle que modi...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 10·fr
    ...chéance, jusqu'à ce qu'il soit statué sur la demande de règlement ...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 10·fr
    ...Et redonner le statut juridique à ce qu'il était auparavant dans t...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 22·fr
    ...d'équipements de base et la prestation de services communs au prof...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 4·fr
    ... la société conformément à son statut et aux règlements en vigueur...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 4·fr
    ...clôture de l'émission, une attestation portant sur le nombre des o...
  • Annonces Légales·2004 / N°033·page 10·fr
    ...Le dépôt provisoire du projet du statut est fait au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 10·fr
    ...mmerciales et l'article 22 des statuts de la société. P/le consei...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 2·fr
    ...ejeb 1376) tendant à régler le statut de la copropriété des immeub...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 30·fr
    ... dénommé Yasmine Haj Ali et un station de lavage, l'immeuble saisi...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 49·fr
    ...uences légales notamment le constat de l'impossibilité de la sauve...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 4·fr
    ...2010R04036SRLB1 --- Constitution d'une SARL En vertu des statut...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 27·fr
    ... les pouvoirs conférés par les statuts. 2012T03326SRLB2 # ASTOR ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 33·fr
    ...- L'approbation de modifications et harmonisation de statut. 2013...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 19·fr
    - de modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts. Le ...