Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 28·fr
    ...2015P00691SRLB2 --- ## Changement du statut juridique «Tunisie B...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr
    ...— les recettes en contrepartie de prestations de services. — les p...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 45·fr
    ...Modification corrélative de l'article 4 des statuts; 4. Pouvoirs. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 36·fr
    ... déduction de 40% de valeur constaté de l'expertise rédigé par l'e...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 11·fr
    ...nctions de chef du service des statistiques à la direction général...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 19·fr
    ... conséquence l'article (4) des statuts. - De créer un établissemen...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 20·fr
    ...631, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 17·fr
    ...t-à-dire jusqu'à l'assemblée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 16·fr
    ...er 1967, le Tribunal de céans, statuant sur la réquisition n° 27.2...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 23·fr
    ...e l'assemblée générale ordinaire qui statuera sur l'exercice 2008,
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 3·fr
    ...ges commerciales limités; - constater à des périodes régulières, l...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 57·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. Et en vertu d...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 18·fr
    ...Ainsi l'article 5 des statuts de la société est modifié en conséqu...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 25·fr
    ...tion des articles 16 et 17 des statuts de la société Almeria Immob...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 42·fr
    ...adresse à STE FIRST HOME REAL ESTATE siège social Avenue Union Gra...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 6·fr
    ...- Approbation de la mise à jour des statuts de la société BMG déci...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 9·fr
    ...couvrement, de contrôle, de constatation des infractions, de sanct...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 2·fr
    ...L'abrogation de l'article 6 des statuts de la société comme suit :...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 31·fr
    ...12 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 7·fr
    ...formément à l'article 9B-1 des statuts. La gérance 2004A0034SRLB...