Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 8·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 8·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 17·fr
    ...t aux articles 29-36 et 39 des statuts de la société SICAR AMEN, l...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 9·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux nouvelles dispositions ...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 2·fr
    ...* Station Shell rue 9007 El Ouardia Sidi Fathallah. * 16 avenue 9 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 14·fr
    ...La modification de l'article 6 des statuts comme suit : «Le capit...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 32·fr
    ... 80,000 Dinars, d'après les constatations de l'expert judiciaire c...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 3·fr
    ...tant brut des ventes ou des prestations réalisées par chaque assuj...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 34·fr
    ...t de modifier l'article 13 des statuts en conséquence. A cet effet...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 19·fr
    ...67000 dinars, l'article 06 des statuts est modifié en conséquences...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 44·fr
    ...°R007112 du 13/9/2011 et l'attestation de dépôt n°19179 du 01/12/2...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 31·fr
    ...- Mise à jour des articles 2 et 3 des statuts. 2014401972SRLB2 -...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 5·fr
    ...2015406490SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 3·fr
    ...mesures visant à ces fins, Constatant : que la mise en œuvre et l...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 39·fr
    ...- Modification de l'article 4 de statut. 2017404852SRLB2 ## Soci...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 10·fr
    ... rue Abderrazak Chraibi Tunis (station Moncef Bey). Les oppositio...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 12·fr
    ...Toute contestation doit être adressée dans un délai maximum de vin...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 13·fr
    ...aussée, occupé à la date du constat par la société de construction...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 7·fr
    ...xtraordinaire Mise à jour des statuts Société Nouvelle des Pièce...