Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 10·fr
    - cent cinquante mille dinars (150.000 dinars) pour les marchés d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 20·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan du parcellaire | N° d...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 38·fr
    ...Sud Les parcelles n 474-475-476-477-478-479-483-188 du secteur cad...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 50·fr
    ...| 151 conforme à la parcelle n°11 153 conforme à la parcelle n°9 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 37·fr
    ...1- Parcelle C 108 : au Nord et à l'Ouest une parcelle de terrain s...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 11·fr
    ...m³ par jour pour irriguer une parcelle de 3 ha., sera soumise à un...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 47·fr
    ...951 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 17·fr
    ...— Pour mantenir le Parc dans son état naturel il est interdit : 1...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 60·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 10·fr
    - La parcelle n°130 : une parcelle à multiple cotés d'une superfic...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 12·fr
    ...apie carcinologique, carcinologie médicale ou chirurgie carcinolog...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 31·fr
    ...967 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 30·fr
    ...l de 3ème classe de la marine marchande appartenant au corps des p...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 60·fr
    ...nagement des maisons des sites archéologiques | 50 000 | | | | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 43·fr
    ...947 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2021 / N°061·page 11·fr
    ... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 39·fr
    ...* La conclusion d'un contrat d'acquisition d'une parcelle de terra...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 65·fr
    ...10D.000 2 b — Navire ou embarcation non armé à la pêche par escale...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 52·fr
    ...La première parcelle. Troisième parcelle (2 ha 35 a 40 ca) : Au ...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 9·fr
    ...Les parcelles de 1 à 4 , 16 et 17 et de 28 à 37 – Aïn Draham II (R...