Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 15·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 39·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...5) d'étudier les dossiers relatifs aux demandes d'octroi d'avantag...
  • Journal Officiel·2013 / N°002·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 267·fr
    ...L’avantage fiscal est accordé à la production et à la vente | | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 46·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages afférents à l'emploi fonct...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 54·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2025 / N°142·page 2·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2015 / N°085·page 17·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2020 / N°124·page 8·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 12·fr
    ...gé par un cadre ayant rang et avantages d'un chef de service. Le ...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 35·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 17·fr
    ...Cet avantage est également accordé aux entreprises du secteur créé...
  • Journal Officiel·2025 / N°110·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 25·fr
    ...06, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 42·fr
    ...Les avantages économiques futurs ou le potentiel de services repré...
  • Journal Officiel·2022 / N°100·page 10·fr
    ...ère des finances avec rang et avantages d’un chef de service d’adm...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 26·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 47·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...