Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 26·fr
    ...- Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens appli...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 13·fr
    ...- la politique des prix en Tunisie, - régimes de fixation des prix...
  • Journal Officiel·2004 / N°015·page 6·fr
    ...décembre 1960, instituant un régime de pension d'invalidité, de vi...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 2·fr
    ...- Il est créé en vertu de ce décret le régime particulier des miss...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 16·fr
    ...ts agricoles, - régime de droit commun, - régime exceptionnel, - r...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 12·fr
    ...un régime mixte comportant contrôle continu (30 %) et examens fina...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 1·fr
    ...le régime de retraite des membres du gouvernement et le régime de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 2·fr
    ...u 31 décembre 1996 fixant le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·2024 / N°159·page 1·fr
    ...30 décembre 2024, relatif au régime de rémunération des actes de t...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 1·fr
    ...e du 24 juin 2024, fixant le régime des études et des examens dans...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 4·fr
    ...Chapitre II Du régime des études Art. 5 - Les programmes de form...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 14·fr
    ...* au régime forfaitaire * au régime réel simplifié * au régime rée...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 11·fr
    ...du 24 avril 2008, relatif au régime de l'examen du baccalauréat. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 14·fr
    ... (3 rabia 1 1377), fixant le régime organique des terres collectiv...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 11·fr
    ...* régime forfaitaire d'imposition. - Impôt sur les sociétés : * c...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 22·fr
    ...é du 10 mai 2004, relatif au régime de l'examen du baccalauréat sp...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 6·fr
    ...64, a pour objet de fixer le régime des échanges commerciaux entre...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 35·fr
    ...NOTE COMPLEMENTAIRE L'introduction sous un régime douanier quelco...
  • Journal Officiel·1997 / N°058·page 6·fr
    ...- Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens appli...
  • Journal Officiel·2017 / N°098·page 32·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...