Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 13·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour disposit...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par une cage de protection pour ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'ils répondent à la form...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 21·fr
    ...--- **BREVETS D'INVENTION** **AVIS N° 10.431** Suivant procès-v...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne de nouvea...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que les courants de gaz da...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 24·fr
    ...Cette invention est caractérisée : La présente invention est relat...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 7·fr
    ...— La direction des sommiers de consistance et registre d'inventair...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 44·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que le traitement de minera...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 4·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il comprend un moins un ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par des fluides qui ont servi an...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 60·fr
    ...A mesure que l'inventaire progresse, les inspecteurs apposent les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 7·fr
    ...; 25 Rue Orfila, 75020 Paris, a déposé une demande de brevet d'inv...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 14·fr
    ...DUSTRIELLE --- ## BREVETS D'INVENTION BREVET N° 8.790 Sur le v...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 48·fr
    ...tation du forage inventorié au bureau de l'inventaire et des reche...
  • Journal Officiel·1998 / N°046·page 19·fr
    ...- Inventaire Lors de chaque remise des clés de l'appartement, obj...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 18·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 32·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que la présente invention ...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 18·fr
    ...ires aigues | | | 196 | | Inventaire des infections respiratoi...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 29·fr
    ...(Inventeur : Luigi NOE). Cette invention est caractérisée par des...