Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 14·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 60·fr
    ...| -L'intéressé ; -La Direction Régionale relevant de l'Agence Tech...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 28·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 38·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 38·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 30·fr
    ...li 4 - Ayant une promesse de l'agence d'étudier sa situation fonci...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 229·fr
    ... Mannai copropriétaires avec l'agence foncière d'habitation. | | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 46·fr
    ...17, fixant l'organigramme de l'agence technique des transports ter...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 23·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2005 / N°072·page 5·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 8·fr
    - notifier à l'agence nationale de métrologie, par écrit, les noms...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 62·fr
    ...| -L'intéressé ; -La Direction Régionale relevant de l'Agence Tech...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 11·fr
    En ce qui concerne l'Agence nationale de lutte contre le dopage : ...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 20·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 13·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1998 / N°075·page 4·fr
    ...- Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...
  • Journal Officiel·2024 / N°122·page 8·fr
    ...vernement, Vu le rapport de l'Agence Nationale de Métrologie n° I...
  • Journal Officiel·1996 / N°031·page 7·fr
    ...- Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...
  • Journal Officiel·2004 / N°010·page 2·fr
    ...### CHAPITRE PREMIER #### De l'agence nationale de la sécurité in...
  • Journal Officiel·2013 / N°022·page 3·fr
    ...n au titre de l'année 2012 à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis r...