...l des artisans-bijoutiers et la fermeture de sa boutique et pour l...

...La juridiction compétente peut prononcer la fermeture de l'établis...

...information aéronautique, d) la fermeture d'une partie de l'aire d...

...fixée au 28 septembre 1968 à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...

... le siège social est situé à la ferme DOUIMIS RC Bizerte : 5487/31...

...n est fixée au 18 mai 1968 à la fermeture des Bureaux. ART. 2. — ...

...s les sept jours qui suivent la fermeture de la chasse de la caill...

...- établir les aires de production dans la ferme pour utiliser les ...

...èvement de ces opérations et la fermeture du fourgon. Art. 12. – ...

...ans les 15 jours qui suivent la fermeture de la Foire, terme de ri...

...a gauche, s'effectuant ainsi la fermeture de la fenêtre. Le prése...

...-Est en longeant la piste de la Ferme Gouno jusqu'au point 4 situé...

...l relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse prévu par l...

...leur possession à la date de la fermeture de leurs locaux le 22 dé...

...est fixée au 25 août 1965, à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...

..., relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pendant la ...

...n est fixée au 7 août 1966 à la fermeture des bureaux. ART. 2. — ...

...1000 éléments métalliques de la fermeture, des ions du métal, ou d...

...u côté Sud, une surface pour la fermentation de la pâte, un hall d...

...200, les associés ont décidé la fermeture du point de vente sis à ...